Conditions de cession de mes photographies art et nature aux particuliers: prix des photos, supports et formats d’impression (toile, papier aquarelle…) Continue reading
© 2010 Cathy Bernot. All rights reserved.
Category Archives: Conditions de vente
© 2010 Cathy Bernot. All rights reserved.
© 2010 Cathy Bernot. All rights reserved.
Conditions de vente d’une photographie (usage professionnel ou commercial)
Cession de droit d’une photographie: détail à l’usage des professionnels Continue reading
© 2010 Cathy Bernot. All rights reserved.
Conditions de vente des tableaux
La plupart des tableaux des galeries sont disponibles à la vente. Ci-dessous la liste des peintures. Sauf mention contraire, les « toiles » sont tendues sur châssis bois avec équerres. Toutes les toiles sont peintes sur la tranche (en prolongement du dessin … Continue reading
© 2010 Cathy Bernot. All rights reserved.
Droit d’auteur
L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous… Une citation en introduction? Cette phrase n’est pas l’œuvre de l’un de nos grands auteurs, … Continue reading